Règlementation liée à la formation
L’Université a un répertoire de ses documents officiels. Les facultés, le SSF et les autres unités administratives possèdent également des documents qui encadrent la formation ou qui précisent certaines politiques.
Documents - UdeS
- 2500-007 - Politique d'évaluation périodique des programmes
- 2500-008 - Politique d'évaluation des apprentissages (règlements facultaires disponibles dans les facultés)
- 2500-015 - Politique visant à prévenir et à faire cesser le harcèlement et la discrimination et à promouvoir et protéger la liberté universitaire
- 2500-016 - Politique linguistique (voir le site Web dédié à cette politique Le français, langue commune à l'UdeS)
- 2500-022 - Politique en matière d'habilitation à la direction et la codirection des travaux étudiants conduisant à la réalisation d'un mémoire ou d'une thèse
- 2500-023 - Politique sur la reconnaissance des acquis
- 2500-037 - Politique sur l'enrichissement de la formation par le numérique
- 2500-038 - Politique relative aux étudiantes et étudiants athlètes
- 2500-039 – Politique sur l'ombudsman des étudiantes et des étudiants
- 2500-023 - Politique sur la reconnaissance des acquis
- 2600-005 - Directive relative à la reproduction et à la présentation à des fins d'enseignement d'œuvres protégées par le droit d'auteur
- 2600-025 - Directive relative au dépôt des productions de fin d'études
- 2600-054 - Directive relative à l'intégration des étudiantes et des étudiants en situation de handicap