Modifications mineures
En quoi consiste une modification mineure?
Une modification mineure ne requiert pas d’approbation par les instances supérieures de l'Université. C’est le cas, entre autres, des changements suivants :
- La modification du processus d’admission
- L’ajout d’un régime d’études à temps partiel
- Une nouvelle énumération d'activités pédagogiques à option
- Les changements aux préalables ou au nombre de trimestres d’une activité pédagogique
- La création d’activités pédagogiques qui ne s’offrent pas à l’intérieur d’un programme
Bien qu’ils puissent paraître minimes à l’échelle d’un programme, certains changements peuvent exiger un traitement en modification majeure (par exemple le changement de la moyenne exigée à l’admission, ou l’ajout d’une activité pédagogique obligatoire). En cas de doute, n’hésitez pas à consulter les outils de décision ou à communiquer directement avec Catherine Vallières.
S’agit-il d’une modification mineure ou majeure?
- Déterminer si les changements sont mineurs ou majeurs à l'aide d'un arbre de décision
Déterminer si les changements sont mineurs ou majeurs à l'aide des rubriques de la fiche signalétique
Les impacts sur la fiche signalétique du programme peuvent être difficiles à cerner. Pour toute modification complexe ou en en cas de doute, n’hésitez pas à communiquer avec nous.
Quels documents sont requis?
Une modification mineure n’exige aucun dossier de présentation formel. Seule la transaction Véo approuvée par la direction facultaire concernée est requise.