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Journée de réflexion sur le droit des obligations

Campus principal de Sherbrooke
Salle multifonctionnelle (A9-162)
Vendredi 25 octobre 2024

Direction scientifique : Marie-Hélène Dufour, Pascal Fréchette et Nathalie Vézina.

Cette journée annuelle de réflexion sur le droit des obligations, organisée par le Groupe de recherche sur les enjeux contemporains en droit des obligations (GRECDO), vise à aborder différentes facettes du droit des obligations dans un cadre informel et convivial.

Le GRECDO vise à favoriser le développement d’une communauté de pratiques en droit des obligations, lequel est entendu dans un sens très large qui englobe différents volets de ce domaine fondamental du droit (théorie générale des obligations, responsabilité civile, contrats nommés ou réglementés, protection du consommateur, rapports entre le droit des obligations et différents domaines connexes du droit privé ou du droit public, etc.).

Vendredi 25 octobre 2024
8 h 30Accueil des personnes participantes
8 h 45Mot de bienvenue
9 h 

PREMIÈRE SÉANCE | La dynamique entre le droit général et le droit spécial en matière d’obligations

  • Le droit commun des obligations est-il encore utile ou pertinent considérant la prolifération d’exceptions ou de règles particulières qui dérogent aux règles générales?
  • La surspécialisation des normes est-elle souhaitable en matière d’obligations et, dans l’affirmative, comment devrait-elle s’organiser?
  • L’étude de l’arrimage du droit général et du droit spécial, voire du droit surspécial, révèle-t-elle des dysfonctionnements ou des incohérences?

Ce premier atelier vise à susciter des réflexions au sujet de l’articulation du droit commun et des nombreuses règles législatives particulières à partir d’exemples choisis dans le domaine des obligations.

Panel : Vincent Caron et Marie-Hélène Dufour

10 h 30Pause-santé et discussion libres
11 h

DEUXIÈME SÉANCE | Le livre en droit des obligations

Qu’il s’agisse de sujets se rapportant au droit général ou au droit spécial en matière d’obligations, les ouvrages occupent une place essentielle dans l’avancement des connaissances. Cet atelier vise à réfléchir sur les pratiques et les défis actuels entourant la publication d’ouvrages dans le domaine des obligations.

Les panélistes seront appelés à commenter le sujet en tenant compte de la variété des types d’ouvrages (traités ou précis, monographies, encyclopédies, manuels scolaires, etc.), de l’état du milieu de l’édition (éditeurs commerciaux ou universitaires) et des pratiques de sélection des manuscrits par les éditeurs, de la relève essentielle pour assurer la réédition d’ouvrages classiques ou à fort tirage, de la place accordée aux ouvrages consacrés à des thèmes émergents ou destinés à un marché plus ciblé, des modes de diffusion, des sources de financement en appui à la rédaction, de la valorisation accordée (ou non) à la publication d’ouvrages aux fins de demandes de promotion ou d’autres aspects de la carrière professorale, etc.

Panel : Nathalie Vézina (animatrice), Michelle Cumyn, Mariève Lacroix et Pierre-Claude Lafond

12 h 30Accès au repas léger
12 h 45

MIDI-DISCUSSION : Enseigner le droit à l’ère des plateformes d’intelligence artificielle (IA)

L’intégration de l’IA à l’enseignement du droit présente d’énormes défis qui obligent à adapter les méthodes d’enseignement. Afin d’explorer les différentes possibilités liées à l’apprentissage pertinent, le professeur Michaël Lessard partagera les expériences et les essais réalisés dans le cadre de ses cours. Cette présentation proposera des exemples concrets dans différents domaines du droit privé. Elle servira d’amorce à un échange sur les possibilités et les écueils associés aux nouvelles technologies.

14 h Fin de l’activité