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Éditions juste titre

Fondées en 1970, les Éditions juste titre (anciennement Éditions RDUS) ont pour mission de contribuer à l’avancement et à la diffusion des connaissances en droit par la publication d’ouvrages alliant haute qualité scientifique, pertinence sociale et esthétique soignée.

Elles permettent aux professeurs et chercheurs, ainsi qu’aux magistrats, praticiens et étudiants en droit, de découvrir et d’approfondir des enjeux juridiques contemporains d’importance.

Les ouvrages publiés sont sélectionnés pour leur excellence, leur originalité et leur utilité tant pratique que théorique. La maison publie des ouvrages dans tous les domaines du droit, à vocation tant fondamentale qu’appliquée, qui éveillent la curiosité et favorisent un dialogue enrichissant au sein de la communauté académique et juridique. Des collections sont également en place afin de soutenir la publication de différents types d’ouvrages, qu’ils soient plus classiques ou de facture singulière.

Afin de garantir l’excellence de nos publications, les ouvrages publiés bénéficient en outre d’une évaluation par les pairs et d’un processus éditorial rigoureux, qui comprend l’appui de professionnels spécialisés en matière de révision linguistique, de traduction, d’édition, de montage, de graphisme et d’impression. Un accompagnement personnalisé et régulier est également assuré auprès des auteurs. Afin d’assurer la plus grande visibilité possible aux titres publiés, un accent particulier est mis sur la diffusion tant papier que numérique, voire en libre accès, le cas échéant, ainsi que sur la distribution et la promotion des ouvrages.

Pour toute question ou pour soumettre un projet d’ouvrage, veuillez communiquer avec nous à l’adresse editions.droit@USherbrooke.ca.

Nos ouvrages sont disponibles sur commande dans toutes les librairies et coopératives.

Direction scientifique

Andréanne MALACKET, professeure agrégée, Université de Sherbrooke

Collaboration spéciale

Marie-Hélène DUFOUR, professeure adjointe, Université de Sherbrooke

Permanence

Margot CITTONE, éditrice

Cynthia RODRIGUE, secrétaire de direction

Yvon ROBERGE, Société, justice et Premières Nations / Mémoires d’Yvon Roberge, juge à la retraite, 2023.

Marie-Hélène DUFOUR, Le contrat d'entreprise de construction dans un contexte de grand chantier, 2023.

Pierre LEMIEUX et Antoine PELLERIN, Droit administratif - doctrine et jurisprudence, 8e édition, 2022.

Catherine CHOQUETTE, Le droit de l’environnement au Québec, 2022.

Sous la direction de Stéphane Bernatchez, La gouvernance de proximité : usages et sens pour le droit, 2021.

Denise PRATTE, Priorités et hypothèques, 5e édition, 2021.

Sous la direction de Mathieu DEVINAT, Mélanie SAMSON et Georges AZZARIA, Les écoles de pensée en droit / Legal Schools of Thought, 2021.

Guillaume ROUSSEAU, Loi sur la laïcité de l’État commentée et annotée : philosophie, genèse, interprétation et application, 2020.

Mélanie BOURASSA FORCIER, William AUDET et Gabriel MELANÇON, Précis de propriété intellectuelle, 2020.

Pierre LEMIEUX, Droit administratif - doctrine et jurisprudence, 7e édition, 2018. (non disponible)

Sous la direction de Louise LALONDE et Stéphane BERNATCHEZ, La norme juridique "reformatée" / Perspectives québécoises des notions de force normative et de sources revisitées, 2016.

Sous la direction de Mathilde HAUTEREAU-BOUTONNET, Lara KHOURY et Jean-Christophe SAINT-PAU, L'influence du principe de précaution en droit de la responsabilité civile et pénale / Regards franco-québécois, 2015.

Louis MARQUIS, Droit de la prévention et du règlement des différends (PRD) / principes et fondements,2015.

Jacques ANCTIL, Le Code de procédure civile en tableaux / Livres I, II, III, 2015.

Jacques ANCTIL, Le Code de procédure civile en tableaux / Livres IV, V, VI, 2015.

Jacques ANCTIL, Le Code de procédure civile en tableaux / Livres VII, VIII et dispositions modificatives et finales, 2015. 

Sous la direction de Vincente FORTIER et Sébastien LEBEL-GRENIER, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke / Résister : droit & subversion, 2015.

David GILLES, Essais d'Histoire du droit / De la Nouvelle-France à la Province de Québec, 2014

Sous la direction de Louise LALONDE et Stéphane BERNATCHEZ,Le nouveau Code de procédure civile du Québec - "Approche différente" et "Accès à la justice civile"?, 2014.

Pierre LEMIEUX, Droit administratif - doctrine et jurisprudence, 6e édition, 2014. (non disponible)

Sous la direction de Marie-France BUREAU et Mathieu DEVINAT, Les livres du Code Civil du Québec, 2014.

Edited by Marie-Pierre ROBERT, David KOUSSENS and Stéphane BERNATCHEZ, Of Crime and Religion : Polygamy in Canadian Law, 2014.

Sous la direction de Vincente FORTIER et Sébastien LEBEL-GRENIER, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/La neutralité et le droit, 2013.

Sous la direction de Vincente FORTIER et Sébastien LEBEL-GRENIER, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/Les sentiments et le droit, 2012.

Sous la direction de Louise LALONDE, Le droit, vecteur de la gouvernance en santé ?  Défis théoriques et enjeux pratiques de l’accès aux soins de la santé, 2012.

Sous la direction de Vincente FORTIER et Sébastien LEBEL-GRENIER, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/Les pratiques, sources de normativité?, 2011.

Sous la direction de Louise LALONDE et Stéphane BERNATCHEZ, La place du droit dans la nouvelle gouvernance étatique, 2011.

Jacques LENOBLE et Marc MAESSCHALCK, Démocratie, droit et gouvernance, 2011.

Sous la direction de Vincente FORTIER et Sébastien LEBEL-GRENIER, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/La vulnérabilité et le droit, 2010.

Jacques LENOBLE et Marc MAESSCHALCK, L'action des normes/Éléments pour une théorie de la gouvernance, 2009.

Sous la direction de Vincente FORTIER et Sébastien LEBEL-GRENIER, Rencontres juridiques Montpellier-Sherbrooke/La parole et le droit, 2009.

Sous la direction de Marie-France BUREAU, Sexualité et démocratie : Perspectives multidisciplinaires francophones, 2009.

Sous la direction de Lorraine DEROCHER, Claude GÉLINAS, Sébastien LEBEL-GRENIER et Pierre NOËL, L’asile religieux /Giving Sanctuary to Illegal Immigrants, 2009.

Sous la direction de Louise LALONDE, France JUTRAS, André LACROIX et Johane PATENAUDE, Mélanges Georges A. Legault/L’éthique appliquée, par-delà la philosophie, le droit, l’éducation, 2008.

Pierre DUSSAULT et Normand RATTI, L'impôt sur le revenu au Canada, t. I, Éléments fondamentaux, 3e édition, 2005. (non disponible)

Pierre DUSSAULT et Normand RATTI, L'impôt sur le revenu au Canada, 3e édition, t. II, Sociétés résidentes, actionnaires et réorganisations corporatives, 2005. (non disponible)

Paul-Émile BILODEAU, Précis de la faillite et de l'insolvabilité, 2002. (non disponible)

Sous la direction de Pierre PATENAUDE, L'interaction entre le droit et les sciences expérimentales/la preuve d'expertise, 2001. (non disponible)

Sous la direction de Pierre PATENAUDE, Police, techniques modernes d'enquête ou de surveillance et droit de la preuve, 2e édition, 2000. (non disponible)

Robert P. KOURI et Suzanne PHILIPS-NOOTENS, Le corps humain, l'inviolabilité de la personne et le consentement aux soins, 1999. (non disponible)

Prix Charles-Coderre 1998, La protection de l'enfant : évolution, 1999. (non disponible)

Sophie DUFOUR, Accords commerciaux et droits des travailleurs, 1998. (non disponible)

Prix Charles-Coderre 1997, Droits et responsabilités entre les parents et les enfants : Y a-t-il un équilibre?, 1998. (non disponible)

Prix Charles-Coderre 1996, Le droit face aux diversités religieuses et culturelles, 1997. (non disponible)

Prix Charles-Coderre 1995, La place de la famille en droit québécois, 1996. (non disponible)

Jean-Guy BERGERON, Précis de droit des assurances, 1996. (non disponible)

Sylvain POIRIER, Le contrôle de l'exercice de la médecine en milieu hospitalier, 1994. (non disponible)

Jean-Louis DUBÉ et Nicola DI IORIO, Les normes du travail, 2e édition, 1992. (non disponible)

Jacques J. ANCTIL et Marcel DUBÉ, Recherche télématique en droit canadien/Guide d'initiation, 1992. (non disponible)

Jacques J. ANCTIL et Marcel DUBÉ, Le guide d'accès du juriste au monde de la télématique / Recherche juridique et communications à l'aide de l'ordinateur, 1992. (non disponible)

Jean-Louis DUBÉ, Décrets et comités paritaires (L'extension juridique des conventions collectives), 1990. (non disponible)

Pierre PATENAUDE, La preuve, les techniques modernes et le respect des valeurs fondamentales (Enquête, surveillance et conservation de données), 1990. (non disponible)

François ROBERT, L'aménagement du territoire et de la protection de l'environnement en milieu rural : aspects opérationnels, 1988. (non disponible)

Jacques J. ANCTIL, Tableau de la procédure civile québécoise, 1988. (non disponible)

Jacques J. ANCTIL, Jurisprudence en procédure civile avec tables  jurisprudentielles 1966-1986, Tome I, 1987. (non disponible)

Thomas A. MAUET, Jacques BELLEMARE, Michel JOLIN, Robert MONETTE et Michael SHEEHAN, Techniques de plaidoirie, 1986. (non disponible)

Louise-Hélène RICHARD, La responsabilité professionnelle du dentiste, 1986. (non disponible)

Robert DEMERS, Le financement de l'entreprise - aspects juridiques, 1985. (non disponible)

Sous la direction de Michel POIRIER, Droit québécois de l'aménagement du territoire, 1983. (non disponible)

Jacques J. ANCTIL, Commentaires sur le Code de procédure civile avec tableaux synoptiques et formules, Tome I, réédition 1983. (non disponible)

Jacques J. ANCTIL, Commentaires sur le Code de procédure civile avec tableaux synoptiques et formules, Tome II, réédition 1983. (non disponible)

Pierre LEMIEUX, Les contrats de l'Administration : fédérale, provinciale et municipale, 1981. (non disponible)

Alain BERNARDOT et Robert P. KOURI, La responsabilité civile médicale, 1980. (non disponible)

Claude BOISCLAIR, Les droits et les besoins de l'enfant en matière de garde : Réalité ou apparence, 1978. (non disponible)

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Courriel : editions.droit@USherbrooke.ca
Bureau A9-137-1 (Pavillon Albert-Leblanc)

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2500 boul. de l'Université
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