Revue de droit de l'Université de Sherbrooke

La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke reçoit des textes à tout moment de l’année pour la publication dans l’un de ses numéros réguliers. Lorsqu’un texte est voué à paraître dans un numéro spécial, une date de tombée est précisée.

Directives aux auteures et auteurs et processus d'évaluation

Les auteures et les auteurs doivent s’assurer de respecter les directives suivantes avant de soumettre leur texte, à défaut de quoi le processus d’évaluation et de publication pourrait être retardé. Au surplus, pour paraître dans un numéro de la R.D.U.S., tout article devra préalablement être soumis au processus usuel d’évaluation présenté ci-dessous.

La R.D.U.S. se réserve le droit d’accepter un texte pour publication, ou encore de le refuser. À toute étape du processus, l’équipe de rédaction de la R.D.U.S. peut contacter l’auteure ou l'auteur d’un article, lui soumettre ses recommandations et demander que des modifications soient apportées au texte. En cas de refus de publier, la R.D.U.S. peut inviter l'auteure ou l'auteur à soumettre une nouvelle version de son texte, lequel sera sujet à une nouvelle évaluation. 

Les textes soumis à la R.D.U.S. doivent l’être en exclusivité et être originaux. Un contrat de cession des droits d’auteur ou d’auteure en faveur de la R.D.U.S. devra être signé dès lors que le texte aura été accepté pour publication.

La R.D.U.S. publie des textes en français et en anglais. Chaque article scientifique et chronique immersive doit être accompagné d’un résumé rédigé à la fois en français et en anglais. Le résumé doit contenir environ 150 mots dans chaque langue. La R.D.U.S. se chargera d’ajouter un résumé en espagnol.

La R.D.U.S. publie principalement des articles scientifiques. Elle publie aussi des commentaires d’arrêts ou de lois, des recensions bibliographiques ainsi que des notes de recherche. Elle publie d’ailleurs les chroniques immersives au cœur de la recherche universitaire, en partenariat avec l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, section québécoise.

Article scientifique

La vaste majorité des textes publiés par la R.D.U.S. sont des articles scientifiques. Ce type d’écrit porte sur un enjeu se rattachant au droit et il peut être abordé sous une approche interdisciplinaire. Un article scientifique soumis à la R.D.U.S. fait l’objet d’une évaluation en deux temps, à savoir une révision effectuée par l’équipe de rédaction et la direction de la R.D.U.S. qui, si elle s’avère positive, est suivie d’une évaluation par les pairs en double aveugle. Un tel texte contient en moyenne 15 000 mots, et au plus 23 000 mots (incluant les notes infrapaginales).

Les articles scientifiques comprennent les textes d’actes de colloque qui sont publiés dans les numéros spéciaux de la R.D.U.S. Ces textes font aussi l’objet d’une révision par l’équipe de rédaction, ainsi que d’une évaluation par les pairs sauf si, de manière exceptionnelle, une mention expresse à l’effet contraire apparaît sur la première page du texte publié.

Commentaire d’arrêt ou de loi

La R.D.U.S. publie, à intervalles irréguliers, des commentaires critiques se rapportant à une décision judiciaire, à un projet de loi ou à une loi. La qualité scientifique de ce type d’écrit est attestée par une révision effectuée par l’équipe de rédaction et la direction de la R.D.U.S. qui, si elle s’avère positive, est suivie d’une révision par les pairs en double aveugle. Les commentaires d’arrêts ou de lois comptent entre 6 000 et 12 000 mots (incluant les notes infrapaginales).

Recension bibliographique

La R.D.U.S. publie, à intervalles irréguliers, des recensions d’articles ou de monographies. Les recensions bibliographiques ne font pas l’objet d’une évaluation en double aveugle par les pairs, mais sont néanmoins soumis à une révision par l’équipe de rédaction et la direction de la R.D.U.S., qui peut également requérir un avis auprès de son comité éditorial. Cependant, dans le cas de recensions plus longues et sur entente avec la direction de la R.D.U.S., le texte pourrait faire l’objet d’une évaluation par les pairs en double aveugle. Si tel est le cas, une mention expresse à cet effet figurera sur la première page du texte publié. Les recensions font au plus 2 500 mots (incluant les notes infrapaginales). Les références à l’ouvrage recensé doivent être mentionnées à même le corps du texte; les références à tout autre ouvrage doivent se trouver en notes de bas de page.

Note de recherche

La R.D.U.S. publie, à intervalles irréguliers, des notes de recherche. Les notes de recherche ont pour but d’amorcer une brève réflexion sur des enjeux juridiques inédits ou sur des idées nouvelles, voire de mettre en lumière des points de droit très précis. Les notes de recherche ne sont pas attestées par une évaluation par les pairs en double aveugle, mais elles restent toutefois soumises à une révision effectuée par l’équipe de rédaction et la direction de la R.D.U.S., qui peut également requérir un avis auprès de son comité éditorial. Par essence courte, la note de recherche compte entre 4 000 et 8 000 mots (incluant les notes infrapaginales).

Chronique immersive au cœur de la recherche universitaire

Les chroniques immersives au cœur de la recherche universitaire sont rédigées dans le cadre d’un partenariat avec la section québécoise de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, lequel vise spécifiquement à soutenir la diffusion de la recherche universitaire réalisée aux cycles supérieurs. Ces chroniques immersives sont écrites par les personnes lauréates d’un prix Henri Capitant, décerné annuellement par l’Association au meilleur mémoire de maîtrise et à la meilleure thèse de doctorat en droit privé. Les personnes récipiendaires sont invitées à rédiger une chronique de 4 500 à 6 000 mots (incluant les notes infrapaginales) inspirée de la forme des textes de recensions bibliographiques et qui porte sur le contenu de leurs travaux de maîtrise ou de doctorat. La qualité des chroniques immersives est attestée par l’équipe de rédaction et la direction de la R.D.U.S., ainsi qu’un membre du comité éditorial de la R.D.U.S.

Références et citations

Toutes références et citations faites dans les textes soumis à la R.D.U.S. doivent être conformes aux normes établies dans Didier LLUELLES et Josée RINGUETTE, Guide des références pour la rédaction juridique, 9e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2017.
Les textes doivent être soumis par courrier électronique à l’adresse suivante : revue.droit@USherbrooke.ca.

Plusieurs instances voient au bon fonctionnement de la Revue, sous la direction de la professeure Andréanne Malacket. Parmis ces instances, on comptent le comité scientifique, le comité éditorial, la permanence de la R.D.U.S. – composée de trois rédactrices en chef, d’une éditrice et d'une secrétaire de direction –, de même que l’équipe de rédaction, constituée d’étudiantes et d'étudiants recrutés à chaque trimestre d’enseignement.

Direction scientifique

Andréanne MALACKET, professeure adjointe, Université de Sherbrooke

Comité scientifique

Le comité scientifique est composé de juristes et de professeures et professeurs de renom issus de la magistrature ou d’universités québécoises, canadiennes ou étrangères, qui agissent comme ambassadrices ou ambassadeurs de la R.D.U.S. et participent à son rayonnement. Le comité scientifique est consulté en lien avec les orientations stratégiques de la R.D.U.S., de même qu’au regard de la qualité scientifique, du contenu et de l’intérêt présenté par les différents numéros publiés annuellement par la R.D.U.S.
 
Le comité scientifique se réunit une fois l’an. Les membres sont nommés par la direction de la R.D.U.S., pour un mandat de quatre ans, renouvelable deux fois. L’honorable Nicholas Kasirer assume actuellement la présidence des travaux du comité scientifique.

L’honorable Marie-France BICH, Cour d’appel du Québec
Michel BOUDOT, professeur, Université de Poitiers
L'honorable Nathalie DES ROSIERS, Cour supérieure de justice de l'Ontario
L’honorable Nicholas KASIRER, Cour suprême du Canada
Robert P. KOURI, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
L'honorable Carissima MATHEN, Cour supérieure de justice de l'Ontario
Lionel SMITH, Downing Professor of the Laws of England, Cambridge University

Comité éditorial

Le comité éditorial est composé de professeures et de professeurs ainsi que personnes expertes issues du milieu juridique qui appuient la direction de la R.D.U.S. dans le bon fonctionnement de la revue. Il est consulté en lien avec la détermination des sujets des numéros thématiques, du choix des actes de colloque publiés et des questions liées à l’administration de la R.D.U.S., notamment son budget et son calendrier de publication. Il peut aussi être consulté par la direction pour toute autre question en cas de besoin.

Le comité éditorial se réunit une à deux fois par année. Ses membres sont nommés par la direction de la R.D.U.S. pour un mandat, en alternance, de deux ou quatre ans, renouvelable deux fois, pour une durée de deux ans.

Julien DUBARRY, professeur, Université La Sarre
Antoine GUILMAIN, avocat, Avocat-conseil, Gowling WLG
Mariève LACROIX, professeure titulaire, Université d’Ottawa
Sébastien LANCTÔT, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Sébastien LEBEL-GRENIER, principal et vice-chancelier, Université Bishop
Laurence MARQUIS, professeure adjointe, Université de Sherbrooke
Kristine PLOUFFE-MALETTE, professeure adjointe, Université de Sherbrooke

Permanence

Pénéloppe CHABOT, corédactrice en chef
Margot CITTONE, éditrice
Anabelle COTTON, corédactrice en chef
Marilou GALLANT, corédactrice en chef
Cynthia RODRIGUE, secrétaire de direction

Équipes de rédaction

Les équipes de rédaction sont composées d’étudiantes et d'étudiants qui, dans le contexte d’activités créditées supervisées par la direction de la R.D.U.S. contribuent à la révision des textes et des épreuves de textes, tout en se familiarisant avec le monde de l’édition scientifique.

Trimestre d'été 2024
Paul CARON-PLAISANCE, rédacteur en chef adjoint
Chakib CHERGUI,
Antoine LAVIGNE

Trimestre d’hiver 2024
Jessy BERNARD TARDIF, responsable des références
Julien BRODEUR, responsable des références
Chakib CHERGUI, co-rédacteur en chef adjoint
Anabelle COTTON, co-rédactrice en chef adjointe

Trimestre d’automne 2023
Paul CARON-PLAISANCE, responsable des communications
Justine DARVEAU, responsable des références
Philippe GIRARD, responsable des références
William LOWERYSON-CÔTÉ, responsable des communications
Jonathan SAVARD, responsable des références

Trimestre d’été 2023
Anabelle COTTON, rédactrice en chef adjointe
Maovie DEMERS-GARDNER, responsable des références
Maxime LEBLANC, responsable des références
Jonathan SAVARD, responsable des références
Loïc TURNER, responsable des communications