Revue de droit de l’Université de Sherbrooke

La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke reçoit des textes à tout moment de l’année pour la publication de ses numéros réguliers. Lorsqu’un texte est voué à paraître dans un numéro spécial, une date de tombée est précisée.

Directives aux auteures et auteurs et processus d’évaluation

Les auteures et les auteurs doivent s’assurer de respecter les directives suivantes avant de soumettre un texte, à défaut de quoi le processus d’évaluation et de publication pourrait être retardé. Au surplus, pour paraître dans un numéro de la RDUS, tout article devra préalablement être soumis au processus usuel d’évaluation présenté ci-dessous.

La RDUS se réserve le droit d’accepter un texte pour publication, ou encore de le refuser. À toute étape du processus, l’équipe de rédaction de la RDUS peut contacter l’auteure ou l’auteur d’un article, lui soumettre ses recommandations et demander que des modifications soient apportées au texte. En cas de refus de publier, la RDUS peut inviter l’auteure ou l’auteur à soumettre une nouvelle version de son texte, lequel sera sujet à une nouvelle évaluation. 

Les textes soumis à la RDUS doivent être originaux et soumis en exclusivité. Un contrat de cession des droits d’auteur ou d’auteure en faveur de la RDUS devra être signé dès lors que le texte aura été accepté pour publication.

La RDUS publie des textes en français et en anglais. Chaque article scientifique et chronique immersive doit être accompagné d’un résumé rédigé à la fois en français et en anglais. Le résumé doit contenir environ 150 mots dans chaque langue. La RDUS se chargera d’ajouter un résumé en espagnol.

La RDUS publie principalement des articles scientifiques. Elle publie aussi des commentaires d’arrêts ou de lois, des recensions bibliographiques ainsi que des notes de recherche. Elle publie d’ailleurs les chroniques immersives au cœur de la recherche universitaire, en partenariat avec l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, section québécoise.

Les textes doivent être soumis par courrier électronique à l’adresse suivante : revue.droit@USherbrooke.ca.

Article scientifique

La vaste majorité des textes publiés par la RDUS sont des articles scientifiques. Ce type d’écrit porte sur un enjeu se rattachant au droit et peut être abordé sous une approche interdisciplinaire. Un article scientifique soumis à la RDUS fait l’objet d’une évaluation en deux temps, à savoir une révision effectuée par l’équipe de rédaction et la direction de la RDUS qui, si elle s’avère positive, est suivie d’une évaluation externe par les pairs en double aveugle. Un tel texte contient en moyenne 15 000 mots, et au plus 23 000 mots (incluant les notes infrapaginales).

Les articles scientifiques comprennent les textes d’actes de colloque qui sont publiés dans les numéros spéciaux de la RDUS. Ces textes font aussi l’objet d’une révision par l’équipe de rédaction, ainsi que d’une évaluation externe par les pairs en double aveugle sauf si, de manière exceptionnelle, une mention expresse à l’effet contraire apparaît sur la première page du texte publié.

Commentaire d’arrêt ou de loi

La RDUS publie, à intervalles irréguliers, des commentaires critiques se rapportant à une décision judiciaire, à un projet de loi ou à une loi. La qualité scientifique de ce type d’écrit est attestée par une révision effectuée par l’équipe de rédaction et la direction de la RDUS qui, si elle s’avère positive, est suivie d’une évaluation externe par les pairs en double aveugle. Les commentaires d’arrêts ou de lois comptent entre 6 000 et 12 000 mots (incluant les notes infrapaginales).

Recension bibliographique

La RDUS publie, à intervalles irréguliers, des recensions d’articles ou de monographies. Les recensions bibliographiques sont soumises à une révision par l’équipe de rédaction et la direction de la RDUS qui, si elle s’avère positive, est suivie d’une évaluation simple et anonyme par un membre du comité éditorial de la RDUS (régulier ou ad hoc). Cependant, dans le cas de recensions plus longues et sur entente avec la direction de la RDUS, le texte pourrait faire l’objet d’une évaluation externe par les pairs en double aveugle. Si tel est le cas, une mention expresse à cet effet figurera sur la première page du texte publié. Les recensions font au plus 2 500 mots (incluant les notes infrapaginales). Les références à l’ouvrage recensé doivent être mentionnées à même le corps du texte; les références à tout autre ouvrage doivent se trouver en notes de bas de page.

La RDUS met à la disposition de la communauté juridique et scientifique une sélection d’ouvrages à être recensés. L’ouvrage sera offert à titre gracieux à la personne qui souhaite en faire la recension. À l’heure actuelle, aucun ouvrage n’est disponible pour être recensé. Toutefois, toute personne peut soumettre une proposition pour recenser un ouvrage récemment paru en communiquant avec la rédaction en chef à l’adresse courriel suivante : redac-chef.revue.droit@USherbrooke.ca

Note de recherche

La RDUS publie, à intervalles irréguliers, des notes de recherche. Les notes de recherche ont pour but d’amorcer une brève réflexion sur des enjeux juridiques inédits ou sur des idées nouvelles, voire de mettre en lumière des points de droit très précis. Les notes de recherche sont soumises à une révision par l’équipe de rédaction et la direction de la RDUS qui, si elle s’avère positive, est suivie d’une évaluation simple et anonyme par un membre du comité éditorial de la RDUS (régulier ou ad hoc). Par essence courte, la note de recherche compte entre 4 000 et 8 000 mots (incluant les notes infrapaginales).

Chronique immersive au cœur de la recherche universitaire

Les chroniques immersives au cœur de la recherche universitaire sont rédigées dans le cadre d’un partenariat avec la section québécoise de l’Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française, lequel vise spécifiquement à soutenir la diffusion de la recherche universitaire réalisée aux cycles supérieurs. Ces chroniques immersives sont écrites par les personnes lauréates d’un prix Henri Capitant, décerné annuellement par l’Association au meilleur mémoire de maîtrise et à la meilleure thèse de doctorat en droit privé. Les personnes récipiendaires sont invitées à rédiger une chronique de 4 500 à 6 000 mots (incluant les notes infrapaginales) inspirée de la forme des textes de recensions bibliographiques et qui porte sur le contenu de leurs travaux de maîtrise ou de doctorat. La qualité des chroniques immersives est attestée par l’équipe de rédaction et la direction de la RDUS, ainsi qu’un membre du comité éditorial (régulier ou ad hoc) de la RDUS qui procède à une évaluation simple et anonyme.

Références et citations

Toutes références et citations faites dans les textes soumis à la R.D.U.S. doivent être conformes aux normes établies dans Didier LLUELLES et Josée RINGUETTE, Guide des références pour la rédaction juridique, 9e éd., Montréal, Éditions Thémis, 2017.
 

Plusieurs instances voient au bon fonctionnement de la RDUS, sous la direction de la professeure Andréanne Malacket. Parmis ces instances, on compte le comité scientifique, le comité éditorial, la permanence de la RDUS – composée de trois rédactrices en chef, d’une éditrice et d’une secrétaire de direction –, de même que l’équipe de rédaction, constituée d’étudiantes et d’étudiants recrutés à chaque trimestre d’enseignement.

Direction scientifique

Andréanne MALACKET, professeure adjointe, Université de Sherbrooke

Comité scientifique

Le comité scientifique est composé de juristes et de professeures et professeurs de renom issus de la magistrature ou d’universités québécoises, canadiennes ou étrangères, qui agissent comme ambassadrices ou ambassadeurs de la RDUS et qui participent à son rayonnement. Le comité scientifique est consulté en lien avec les orientations stratégiques de la RDUS, et au sujet de la qualité scientifique et de l’intérêt présenté par les numéros publiés.
 
Le comité scientifique se réunit une fois l’an. Les membres sont nommés par la direction de la RDUS, pour un mandat de quatre ans, renouvelable deux fois. L’honorable Nicholas Kasirer assume actuellement la présidence des travaux du comité scientifique.

L’honorable Marie-France BICH, Cour d’appel du Québec
Michel BOUDOT, professeur, Université de Poitiers
L’honorable Nathalie DES ROSIERS, Cour supérieure de justice de l’Ontario
Mathieu DEVINAT, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Geneviève DUFOUR, professeure titulaire, Université d’Ottawa
Hugues FULCHIRON, professeur des universités, Université Jean Moulin Lyon III
Cristina GUILARTE MARTIN CALERO, profesor, Universidad de Valladolid
L’honorable Nicholas KASIRER, Cour suprême du Canada
Robert P. KOURI, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Jerca KRAMBERGER-ŠKERL, professeure titulaire, Université de Ljubljana
L’honorable Carissima MATHEN, Cour supérieure de justice de l’Ontario
Lionel SMITH, Professor of Comparative Law, University of Oxford

Comité éditorial

Le comité éditorial est composé de professeures et de professeurs ainsi que personnes expertes issues du milieu juridique. Il est consulté quant à la détermination des sujets des appels à textes, au choix des actes de colloque publiés ou, aux enjeux liés à l’administration. Il peut aussi être consulté par la direction pour toute autre question en cas de besoin.

Le comité éditorial se réunit une à deux fois par année. Ses membres sont nommés par la direction de la RDUS pour un mandat, en alternance, de deux ou quatre ans, renouvelable deux fois.

Elsa BERRY, maître de conférences, Université de Poitiers
Blaise CARRON, professeur ordinaire, Université de Neuchâtel
Julien DUBARRY, professeur, Université La Sarre
Antoine GUILMAIN, avocat, associé, Gowling WLG
Mariève LACROIX, professeure titulaire, Université d’Ottawa
Sébastien LANCTÔT, professeur titulaire, Université de Sherbrooke
Sébastien LEBEL-GRENIER, principal et vice-chancelier, Université Bishop’s
Nicholas LÉGER-RIOPEL, professeur, Université de Moncton
Félix MATHIEU, professeur adjoint, University of Winnipeg
Laurence MARQUIS, professeure adjointe, Université de Sherbrooke
Kristine PLOUFFE-MALETTE, professeure adjointe, Université de Sherbrooke
Vincent RANGER, avocat, Per curiam avocats

Permanence

Pénéloppe CHABOT, corédactrice en chef
Margot CITTONE, éditrice
Anabelle COTTON, corédactrice en chef
Marilou GALLANT, corédactrice en chef
Cynthia RODRIGUE, secrétaire de direction

Équipes de rédaction

Les équipes de rédaction sont composées d’étudiantes et d’étudiants qui, dans le contexte d’activités d’enseignement créditées supervisées par la direction de la RDUS, contribuent à la révision des textes et des épreuves de textes, tout en se familiarisant avec le monde de l’édition scientifique.

Trimestre d’automne 2024
Julien BRODEUR, rédacteur en chef adjoint
Alice MIARA, responsable des communications
Karl PRIMEAU, responsable de la recherche et du référencement

Trimestre d’été 2024
Paul CARON-PLAISANCE, rédacteur en chef adjoint
Chakib CHERGUI
Antoine LAVIGNE

Trimestre d’hiver 2024
Jessy BERNARD TARDIF, responsable des références
Julien BRODEUR, responsable des références
Chakib CHERGUI, co-rédacteur en chef adjoint
Anabelle COTTON, co-rédactrice en chef adjointe

Trimestre d’automne 2023
Paul CARON-PLAISANCE, responsable des communications
Justine DARVEAU, responsable des références
Philippe GIRARD, responsable des références
William LOWERYSON-CÔTÉ, responsable des communications
Jonathan SAVARD, responsable des références

La Revue de droit de l’Université de Sherbrooke décerne deux prix visant à récompenser les meilleurs textes qu’elle a publiés. Un troisième prix est également décerné, à chaque année universitaire, à une étudiante ou un étudiant pour l’excellence de sa prestation lors de son implication au sein de la RDUS en tant que membre de l’équipe de rédaction.

En savoir plus

Pour consulter les archives de la RDUS, de 1970 à aujourd’hui :

Archives de la RDUS