Fonds d'archives Hélène Monette
Le Fonds Hélène Monette (P79) est conservé au Service des bibliothèques et archives – Secteur Archives.
L’Université de Sherbrooke a la propriété matérielle de ces archives mais ne détient pas les droits d’auteur sur les documents.
Accès au Fonds Hélène Monette
Les chercheurs et chercheuses s’engagent :
- à respecter la Loi sur le droit d’auteur;
- à utiliser de façon équitable et à des seules fins d’étude privée ou de recherche au sens de la Loi sur le droit d’auteur toute reproduction d’une œuvre protégée que le Secteur – Archives pourrait avoir accepté d’effectuer à sa demande ou qu’elle ou qu’il aurait effectuée;
- à ne pas divulguer dans le cadre de ses communications et publications, qu’elles soient orales ou écrites, les renseignements personnels dont la divulgation serait susceptible de nuire à des personnes ou à leur réputation et à n’utiliser ces renseignements qu’aux fins exclusives de sa recherche (Loi sur l’accès aux documents et sur la protection des renseignements personnels);
- à respecter toute loi relative au droit au respect à la vie privée et toute autre loi qui serait applicable en les circonstances;
- à assumer l’entière responsabilité de l’utilisation faite des documents consultés et de toute reproduction de ceux-ci, et ce, à l’entière exonération de l’Université de Sherbrooke, laquelle est dégagée de toute responsabilité à cet égard.
Cet engagement s’applique, que le Secteur – Archives ait transmis ou non une copie des documents faisant l’objet de la consultation.
Les demandes des chercheurs et chercheuses seront traitées, selon leur nature, par le Secteur – Archives ou par le Centre Anne-Hébert.
Service des bibliothèques et archives
Secteur – Archives
2020-11-24